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Marques déposées par payan bruno
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oleia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oleia
payan bruno
fabre isabelle

Numéro de dépôt :
3730981
Date de dépôt :
18/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2020
oleia de payan bruno

Présentation de la marque oleia

Déposée le 18 avril 2010 par payan bruno et fabre isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oleia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont payan bruno domicilié(e) 0 les plaines du chemin d'oraison - 04210 - VALENSOLE - France et fabre isabelle domicilié(e) 0 les plaines du chemin d oraison - 04210 - VALENSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, payan bruno domicilié(e) 0 les plaines du chemin d'oraison - 04210 - VALENSOLE - France.

La marque oleia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oleia est expirée depuis le 18 avril 2020.


payan bruno - 0 les plaines du chemin d'oraison - 04210 - VALENSOLE - France

fabre isabelle - 0 les plaines du chemin d oraison - 04210 - VALENSOLE - France


payan bruno - 0 les plaines du chemin d'oraison - 04210 - VALENSOLE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet partiel n°541571 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Miel, sirop de mélasse ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.