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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND
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PROCESSe
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCESSe
PAYAN BERTRAND S.A.

Numéro de dépôt :
3594337
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/08/2018
PROCESSe de PAYAN BERTRAND

Présentation de la marque PROCESSe

Déposée le 18 août 2008 par la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PROCESSe »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND domicilié(e) 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYAN BERTRAND domicilié(e) 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESSe est expirée depuis le 18 août 2018.

PAYAN BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : GA GENERAL AROMATICS , PAYAN BERTRAND , HELIACTIVE BY NATURE , GENERAL AROMATICS , CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND , GA GENERAL AROMATICS , Heli ActiVe by nature , CREACTIVE by Nature , PAYAN BERTRAND


PAYAN BERTRAND S.A. - 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 415550029


PAYAN BERTRAND - 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 3 août 2009 - Renonciation partielle n°503201 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; Produits de parfumerie (matières premières aromatiques naturelles et synthétiques) ;

Ingrédients et préparations aromatiques à usage alimentaire (huiles essentielles ; extraits de plantes ; arômes alimentaires) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.