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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND
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PAYAN BERTRAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYAN BERTRAND
PAYAN BERTRAND S.A.

Numéro de dépôt :
3439880
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/07/2016
PAYAN BERTRAND de PAYAN BERTRAND

Présentation de la marque PAYAN BERTRAND

Déposée le 11 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PAYAN BERTRAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND domicilié(e) 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYAN BERTRAND domicilié(e) 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYAN BERTRAND est expirée depuis le 11 juillet 2016.

PAYAN BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : GA GENERAL AROMATICS , PAYAN BERTRAND , HELIACTIVE BY NATURE , GENERAL AROMATICS , CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND , GA GENERAL AROMATICS , PROCESSe , Heli ActiVe by nature , CREACTIVE by Nature


PAYAN BERTRAND S.A. - 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 415550029


PAYAN BERTRAND - 28 AVENUE JEAN XXIII,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; Produits de parfumerie (matières premières aromatiques naturelles et synthétiques) ;

Ingrédients et préparations aromatiques à usage alimentaire (huiles essentielles ; extraits de plantes ; arômes alimentaires) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;