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ACIA développement assistance commerciale pour l'industrie agroalimentaire en classe 30 31 29 en France
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACIA développement assistance commerciale pour l'industrie agroalimentaire en classe 30 31 29 en France
PAVOT Michel

Numéro de dépôt :
3481617
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
ACIA développement assistance commerciale pour l\'industrie agroalimentaire en classe 30 31 29 en France de PAVOT Michel

Présentation de la marque ACIA développement assistance commerciale pour l'industrie agroalimentaire en classe 30 31 29 en France

Déposée le 12 février 2007 par PAVOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIA développement assistance commerciale pour l'industrie agroalimentaire en classe 30 31 29 en France »

Le déposant est PAVOT Michel domicilié(e) 6, route d'Avesnes,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVOT Michel domicilié(e) 6, route d'Avesnes,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIA développement assistance commerciale pour l'industrie agroalimentaire en classe 30 31 29 en France est expirée depuis le 12 février 2017.


PAVOT Michel - 6, route d'Avesnes,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France


PAVOT Michel - 6, route d'Avesnes,59440 SAINT AUBIN - 59440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Gelées, confitures, compotes conserve de viande ou de poisson.

Café, thé, cacao, sucre, boisson à base de cacao de café de chocolat et de thé, sucreries, chocolat biscuiterie gâteaux.

Semences agricoles et jardins, aliments pour animaux, bois bruts.