Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVILLONS STILL
Numéro de dépôt :
1241027
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
19/04/1993
Présentation de la marque PAVILLONS STILL
Déposée le 19 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAVILLONS STILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « PAVILLONS STILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVILLONS STILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°38732 - Publication au BOPI 1983-48