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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAVILLONS PLAISANCIA
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PAVILLONS PLAISANCIA S.A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLONS PLAISANCIA S.A
PAVILLONS PLAISANCIA SA

Numéro de dépôt :
96639968
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2006

Présentation de la marque PAVILLONS PLAISANCIA S.A

Déposée le 28 août 1996 par la Société Anonyme (SA) PAVILLONS PLAISANCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLONS PLAISANCIA S.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAVILLONS PLAISANCIA domicilié(e) 6 avenue Gambetta, 25200 Montbéliard - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 336 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLONS PLAISANCIA Mr MAGNIN-FEYSOT - France.

La marque PAVILLONS PLAISANCIA S.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLONS PLAISANCIA S.A est expirée depuis le 28 août 2006.

PAVILLONS PLAISANCIA a également déposé les autres marques suivantes : PASSION PASSIVE


PAVILLONS PLAISANCIA SA - 6 avenue Gambetta, 25200 Montbéliard - France - SIREN 325336725


PAVILLONS PLAISANCIA Mr MAGNIN-FEYSOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

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