Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAVILLONS CEZAME
Numéro de dépôt :
1380385
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1996
Présentation de la marque PAVILLONS CEZAME
Déposée le 17 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pavillons CEZAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLONS CEZAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAVILLONS CEZAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLONS CEZAME est expirée depuis le 17 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17