Marque enregistrée - Marque en vigueur

I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO
Pavillon Prévoyance, union de mutuelles régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
4198306
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2025
I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO de Pavillon Prévoyance

Présentation de la marque I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO

Déposée le 22 juillet 2015 par la société Pavillon Prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société Pavillon Prévoyance domicilié(e) 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 978 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pavillon Prévoyance, M. Laurent PETIT domicilié(e) 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX cedex - France.

La marque I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

Pavillon Prévoyance a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE DENTAIRE , UNO , mutuelle-internet.com La mutuelle qui donne du temps à vos passions , GROUPE PAVILLON PREVOYANCE GPP , MUTUELLE PAS CHERE , VITAS , MUTUELLE OPTIQUE , Pavillon Prévoyance , INSURANCE CONSEILS Le courtage pour les Pro , GARANTIE REFLEX


Pavillon Prévoyance, union de mutuelles régie par le code de la mutualité - 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX cedex - France - SIREN 442978086


Pavillon Prévoyance, M. Laurent PETIT - 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Assurances.