Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE L'ARSENAL
PAVILLON DE L'ARSENAL Centre d'information, de documentation et d'exposition d'urbanisme et d'architecture de la Ville de Paris association loi 1901

Numéro de dépôt :
3373876
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015
PAVILLON DE L\'ARSENAL de PAVILLON DE L\'ARSENAL Centre d\'information

Présentation de la marque PAVILLON DE L'ARSENAL

Déposée le 27 juillet 2005 par l'association loi 1901 PAVILLON DE L'ARSENAL Centre d'information auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON DE L'ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 PAVILLON DE L'ARSENAL Centre d'information domicilié(e) 21 boulevard Morland,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 620 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique ALBA PAVILLON DE L'ARSENAL domicilié(e) 21, bld Morland,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque PAVILLON DE L'ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE L'ARSENAL est expirée depuis le 27 juillet 2015.

PAVILLON DE L'ARSENAL Centre d'information a également déposé les autres marques suivantes : PARIS VISITE GUIDEE La ville et ses possibles


PAVILLON DE L'ARSENAL Centre d'information, de documentation et d'exposition d'urbanisme et d'architecture de la Ville de Paris association loi 1901 - 21 boulevard Morland,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 344620554


Madame Dominique ALBA PAVILLON DE L'ARSENAL - 21, bld Morland,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; clichés. Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Education ; formation à l'architecture et à l'urbanisme ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière d'urbanisme et d'architecture ou d'éducation. Recherche de documentation sur Paris, l'architecture et l'urbanisme. Publication de livres. Prêt et consultation de livres. Publication électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de films sur bandes vidéos. Location et mise à disposition de films cinématographiques, à savoir fourniture d'accès à une banque de données de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours, de visites de bâtiments. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou professionnels. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et des architectes. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration ou scénographie intérieure. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service de dessinateurs d'arts graphiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.