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Marques déposées par l'association loi 1901 PAVILLON DE L'ARSENAL – Centre d'information
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PARIS ARCHITECTURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS ARCHITECTURES
PAVILLON DE L'ARSENAL – Centre d'information, de documentation et d'exposition d'urbanisme et d'architecture de la Ville de Paris association loi 1901

Numéro de dépôt :
3459809
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
PARIS ARCHITECTURES de PAVILLON DE L\'ARSENAL – Centre d\'information

Présentation de la marque PARIS ARCHITECTURES

Déposée le 30 octobre 2006 par l'association loi 1901 PAVILLON DE L'ARSENAL – Centre d'information auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS ARCHITECTURES »

Le déposant est l'association loi 1901 PAVILLON DE L'ARSENAL – Centre d'information domicilié(e) 21 boulevard Morland,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 620 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique ALBA PAVILLON DE L'ARSENAL domicilié(e) 21, bld Morland,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS ARCHITECTURES est expirée depuis le 30 octobre 2016.


PAVILLON DE L'ARSENAL – Centre d'information, de documentation et d'exposition d'urbanisme et d'architecture de la Ville de Paris association loi 1901 - 21 boulevard Morland,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 344620554


Madame Dominique ALBA PAVILLON DE L'ARSENAL - 21, bld Morland,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; clichés. Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

Recherche de documentation dans des fichiers informatiques et papiers sur Paris, l'architecture et l'urbanisme (pour des tiers).

Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Education ; formation à l'architecture et à l'urbanisme ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière d'urbanisme et d'architecture ou d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Publication électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de films sur bandes vidéos. Location et mise à disposition de films cinématographiques, à savoir la fourniture d'accès à une banque de données de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de visites de bâtiments. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou professionnels.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et des architectes. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration ou scénographie intérieure. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service de dessinateurs d'arts graphiques.