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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN
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maisons NOMA Maisons NOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maisons NOMA Maisons NOMA
PAVILLON BAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3858703
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
maisons NOMA Maisons NOMA de PAVILLON BAIN

Présentation de la marque maisons NOMA Maisons NOMA

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maisons NOMA Maisons NOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVILLON BAIN domicilié(e) Rue de Charenton – RN 7, LES COQUES - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLON BAIN, Pavillon Bain domicilié(e) Siège Social B.P. 23 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque maisons NOMA Maisons NOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons NOMA Maisons NOMA est expirée depuis le 12 septembre 2021.

PAVILLON BAIN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS FRANCINE D'ARNAUD , MAISONS FRANCINE D'ARNAUD , PAVILLON BAIN


PAVILLON BAIN, SAS - Rue de Charenton – RN 7, LES COQUES - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


PAVILLON BAIN, Pavillon Bain - Siège Social B.P. 23 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; Construction de maisons individuelles ;

Architecture.