Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILION RATTAN
PAVILION RATTAN

Numéro de dépôt :
96644218
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque PAVILION RATTAN

Déposée le 1 octobre 1996 par PAVILION RATTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILION RATTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est PAVILION RATTAN, domicilié(e) UNIT 4 MILL 2, PLEASLEY VALE BUSINESS PARK, OFF OUTGANG LANE, PLEASLEY, DERBYSHIRE NG19 8RL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CAROLINE MARTIN - France.

La marque PAVILION RATTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILION RATTAN est expirée depuis le 1 octobre 2006.


PAVILION RATTAN - UNIT 4 MILL 2, PLEASLEY VALE BUSINESS PARK, OFF OUTGANG LANE, PLEASLEY, DERBYSHIRE NG19 8RL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Melle CAROLINE MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Meubles en bois, rotin, roseau, osier & fer forgé. Appliques murales, photophores, étagères, porte-revues, jardinières, porte-manteaux et porte-parapluies en métaux non précieux. Vases, plateaux, corbeilles, coupes, porte-bouteilles, bougeoirs, porte-savonnettes, porte-serviettes, boîtes de rangement en métaux non précieux. Pots, vases, jarres, coupes en verre et en céramique. Lustres, lampes, lanternes en céramique et métaux non précieux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.