Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAVIFRUITS
/
L'EXIGENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXIGENTE
PAVIFRUITS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96643130
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque L'EXIGENTE

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PAVIFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAVIFRUITS domicilié(e) Marché Saint Charles, Rue du Languedoc - Magasins généraux - Travées 13 et 14, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Professionnelle d'Avocats J. VERGELLY-R. RIVES-Ph. DALMAU - France.

La marque L'EXIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXIGENTE est expirée depuis le 23 septembre 2006.


PAVIFRUITS - Société Anonyme - Marché Saint Charles, Rue du Languedoc - Magasins généraux - Travées 13 et 14, 66000 PERPIGNAN - France


Société Civile Professionnelle d'Avocats J. VERGELLY-R. RIVES-Ph. DALMAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Viandes, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments) épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformé) graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.