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Marques déposées par la société étrangère Pavers Ltd
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EQUITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITY
Pavers Ltd, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
4043484
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
EQUITY de Pavers Ltd

Présentation de la marque EQUITY

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la société étrangère Pavers Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société étrangère Pavers Ltd domicilié(e) 45 Stockton Lane, York, North Yorkshire, YO31 1BP - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.

La marque EQUITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITY est expirée depuis le 29 octobre 2023.


Pavers Ltd, société de droit anglais - 45 Stockton Lane, York, North Yorkshire, YO31 1BP - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Sacs à main ; sacs de plage ; sacs à provisions ; malles et valises ; sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs et sacoches d'écolier ; sacs à dos ; porte-documents ; porte-cartes de crédit ; étiquettes pour bagages ; porte-monnaie et bourses ; portefeuilles ; parapluies ; parasols ; tous ces produits étant en cuir ou en imitation du cuir ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie et gants (habillement) ; semelles et semelles intérieures pour chaussures ; antidérapants pour chaussures.