Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TRIO BAROQUE DE PROVENCE
PAVARD Alain

Numéro de dépôt :
1339008
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
TRIO BAROQUE DE PROVENCE de PAVARD Alain

Présentation de la marque TRIO BAROQUE DE PROVENCE

Déposée le 14 janvier 1986 par PAVARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIO BAROQUE DE PROVENCE »

Le déposant est PAVARD Alain, domicilié(e) Les Collines du Capitou, FC, 06210 MANDELIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque TRIO BAROQUE DE PROVENCE est expirée depuis le 14 janvier 1996.


PAVARD Alain - Les Collines du Capitou, FC, 06210 MANDELIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription - Renonciation totale n°34432 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°34432 - Publication au BOPI

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