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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVANT
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PAVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVANT
PAVANT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3991180
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2023
PAVANT de PAVANT

Présentation de la marque PAVANT

Déposée le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAVANT domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 386 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BIGNON LEBRAY, Mme DEDIEU Florence domicilié(e) 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque PAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVANT est expirée depuis le 15 mars 2023.


PAVANT, Société par actions simplifiée - 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 399386507


Cabinet BIGNON LEBRAY, Mme DEDIEU Florence - 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

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