SYSTEME MASTER
Présentation de la marque SYSTEME MASTER
Déposée le 22 janvier 2002 par PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL et NERI GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SYSTEME MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYSTEME MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME MASTER est expirée depuis le 22 janvier 2012.
PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 2003 - Concession de licence n°382997 - Publication au BOPI 2003-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09