Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMARCHE MASTER
PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL
NERI GERARD

Numéro de dépôt :
3199485
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/12/2012
DEMARCHE MASTER de PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL

Présentation de la marque DEMARCHE MASTER

Déposée le 16 décembre 2002 par PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL et NERI GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DEMARCHE MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Les déposants sont PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL domicilié(e) 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France et NERI GERARD domicilié(e) 73, rue de la Croze,38690 BELMONT - 38690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVANS DE CECCATYY EMMANUEL domicilié(e) 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France.

La marque DEMARCHE MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMARCHE MASTER est expirée depuis le 16 décembre 2012.

PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : MASTER CONSEILS , mastering , MASTER MANAGEMENT , SYSTEME MASTER


PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL - 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France

NERI GERARD - 73, rue de la Croze,38690 BELMONT - 38690 - France


PAVANS DE CECCATYY EMMANUEL - 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372746 - Publication au BOPI 2003-06-25

Inscription le 9 décembre 2003 - Concession de licence n°382997 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

- formation à la professionnalisation de la communication