DEMARCHE MASTER
Présentation de la marque DEMARCHE MASTER
Déposée le 16 décembre 2002 par PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL et NERI GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DEMARCHE MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEMARCHE MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMARCHE MASTER est expirée depuis le 16 décembre 2012.
PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372746 - Publication au BOPI 2003-06-25
Inscription le 9 décembre 2003 - Concession de licence n°382997 - Publication au BOPI 2003-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04