Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCP PAVAN
Monsieur PAVAN Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1023266
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MCP PAVAN

Déposée le 21 juillet 1977 par monsieur PAVAN Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MCP PAVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAVAN Jean-Paul domicilié(e) MONHEURT 47160 DAMAZAN. - France.

La marque MCP PAVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MCP PAVAN est expirée depuis le 21 juillet 1987.


Monsieur PAVAN Jean-Paul - MONHEURT 47160 DAMAZAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.