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Marques déposées par PAVAN Claude
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"EZE COUNTRY CLUB"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"EZE COUNTRY CLUB"
PAVAN Claude

Numéro de dépôt :
1405783
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/1997

Présentation de la marque "EZE COUNTRY CLUB"

Déposée le 23 avril 1987 par PAVAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "EZE COUNTRY CLUB" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAVAN Claude, domicilié(e) Villa Barnessa, Moyenne corniche, 06360 EZE/VILLAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELPLANCKE - France.

La marque "EZE COUNTRY CLUB" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EZE COUNTRY CLUB" est expirée depuis le 23 avril 1997.


PAVAN Claude - Villa Barnessa, Moyenne corniche, 06360 EZE/VILLAGE. - France


CABINET DELPLANCKE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 4 mai 1995 - GAGE CONSTITUE n°188054 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°188053 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169833 - Publication au BOPI 1994-02-25

Hôtellerie Restauration;