Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVAILLER EQUIPEMENT
PAVAILLER

Numéro de dépôt :
1307904
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2005
PAVAILLER EQUIPEMENT de PAVAILLER

Présentation de la marque PAVAILLER EQUIPEMENT

Déposée le 29 avril 1985 par PAVAILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVAILLER EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAVAILLER, domicilié(e) Zone Industrielle Les Bruyères B.P. 102, 26501 BOURG LES VALENCE (dossier no 2048177) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2048177) - France.

La marque PAVAILLER EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVAILLER EQUIPEMENT est expirée depuis le 29 avril 2005.

PAVAILLER a également déposé les autres marques suivantes : C 22 , C 23 , C 24 , C 14 , C 33 , PAVAILLER , C , C 15 , C 34 , P PAVAILLER


PAVAILLER - Zone Industrielle Les Bruyères B.P. 102, 26501 BOURG LES VALENCE (dossier no 2048177) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2048177) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1995 n°2048177 - Publication au BOPI 1995-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Matériel destiné à l'équipement des boulangeries et pâtisseries, tels que diviseuses, peseuses, façonneuses, bouleuses, pétrins, chambres de repos.Matériel pour l'alimentation tels qu'éplucheuses, mixeurs, mélangeurs à denrées alimentaires.Fours de cuisson, chambres froides. Service après-vente, entretien et réparation desdits matériels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.