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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAVAILLER Zone Industrielle les Bruyères
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PAVAILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVAILLER
PAVAILLER (Société anonyme), Zone Industrielle les Bruyères, B.P. 102, 26501 BOURG-LES-VALENCE.

Numéro de dépôt :
1180553
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PAVAILLER

Déposée le 29 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) PAVAILLER Zone Industrielle les Bruyères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAVAILLER Zone Industrielle les Bruyères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PAVAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PAVAILLER est expirée depuis le 29 avril 1991.


PAVAILLER (Société anonyme), Zone Industrielle les Bruyères, B.P. 102, 26501 BOURG-LES-VALENCE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Inscription - Concession de licence n°15667 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°15668 - Publication au BOPI

Matériel destiné à l'équipement des boulangeries et pâtisseries, tels que diviseuses, peseuses, façonneuses, bouleuses, pétrins, chambres de repos.Matériel pour l'alimentation tels qu'éplucheuses, mixeurs, mélangeurs à denrées alimentaires.Fours de cuisson, chambres froides. Service après-vente, entretien et réparation desdits matériels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.