Marque enregistrée - Marque en vigueur

La BOULE de Pablo
Mme PAVAGEAU Marie

Numéro de dépôt :
4352682
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2027
La BOULE de Pablo de PAVAGEAU Marie

Présentation de la marque La BOULE de Pablo

Déposée le 6 avril 2017 par madame PAVAGEAU Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La BOULE de Pablo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame PAVAGEAU Marie domicilié(e) Quartier de l'HOMME - 66200 - ELNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERTRAND CHAPY, M. CHAPY Bertrand domicilié(e) 16 AVENUE PIERRE CAMBRES - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque La BOULE de Pablo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La BOULE de Pablo arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.


Mme PAVAGEAU Marie - Quartier de l'HOMME - 66200 - ELNE - France


SELARL BERTRAND CHAPY, M. CHAPY Bertrand - 16 AVENUE PIERRE CAMBRES - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.