Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU THILLET MAZERAN Appellation ST Emilion Contrôlée
SCEA PAVAGEAU GARRIGUE

Numéro de dépôt :
96630520
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/06/2006

Présentation de la marque CHATEAU THILLET MAZERAN Appellation ST Emilion Contrôlée

Déposée le 7 juin 1996 par PAVAGEAU GARRIGUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU THILLET MAZERAN Appellation ST Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est PAVAGEAU GARRIGUETODO domicilié(e) "Thillet", 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAVAGEAU Loïc - France.

La marque CHATEAU THILLET MAZERAN Appellation ST Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU THILLET MAZERAN Appellation ST Emilion Contrôlée est expirée depuis le 7 juin 2006.


SCEA PAVAGEAU GARRIGUE - "Thillet", 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Monsieur PAVAGEAU Loïc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU TILLET MAZERAN"