Déposée le 5 octobre 2001 par PAUZNER Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BBDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est PAUZNER Hugues, domicilié(e) 11 rue Bergère, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues PAUZNER - France.
La marque BBDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUZNER Hugues - 11 rue Bergère, 75009 Paris - France
Hugues PAUZNER - France
Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355722 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
. Métaux précieux et leurs alliages Joaillerie, bijouterie . Cuir et imitations du cuir . Meubles, glaces (miroirs) , cadres . Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) en verres, porcelaine et faïence, vaiselles . Tissus, couvertures de lit et de table . Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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