Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAUWELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Allians d'Ile-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAUWELS domicilié(e) 12 Rue du Parc des Vergers, BP 17 - 91250 - Tigery - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 385 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL PAUWELS, M. Patrick Pauwels domicilié(e) 12 Rue du Parc des Vergers, BP 17 - 91250 - Tigery - France.
La marque Allians d'Ile-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL PAUWELS, EURL - 12 Rue du Parc des Vergers, BP 17 - 91250 - Tigery - France - SIREN 412385361
EURL PAUWELS, M. Patrick Pauwels - 12 Rue du Parc des Vergers, BP 17 - 91250 - Tigery - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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