Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TIBET Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC
PAUVERT Robert

Numéro de dépôt :
1442734
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque CHATEAU TIBET Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC

Déposée le 24 juillet 1987 par PAUVERT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TIBET Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUVERT Robert, domicilié(e) "Aux Bouhets", Loubes-Bernac, 47120 DURAS (dossier no 2092702) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAUVERT Robert domicilié(e) (dossier no 2092702) - France.

La marque CHATEAU TIBET Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TIBET Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC est expirée depuis le 24 juillet 2007.

PAUVERT Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT DES BOUHETS Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC


PAUVERT Robert - "Aux Bouhets", Loubes-Bernac, 47120 DURAS (dossier no 2092702) - France


PAUVERT Robert - (dossier no 2092702) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1997 n°2092702 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TIBET