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Marques déposées par madame PAUVERT PARISEL EVE
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FACILIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACILIS
Mme PAUVERT PARISEL EVE

Numéro de dépôt :
3735006
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2030
FACILIS de PAUVERT PARISEL EVE

Présentation de la marque FACILIS

Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par madame PAUVERT PARISEL EVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est madame PAUVERT PARISEL EVE domicilié(e) 4 RUE DE THANN, 67100 STRASBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAUVERT PARISEL EVE domicilié(e) 4 RUE DE THANN, 67100 STRASBOURG - France.

La marque FACILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACILIS arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.


Mme PAUVERT PARISEL EVE - 4 RUE DE THANN, 67100 STRASBOURG - France


Mme PAUVERT PARISEL EVE - 4 RUE DE THANN, 67100 STRASBOURG - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2020 n°2749578 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-05-31

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