Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE AMBLARD
Numéro de dépôt :
1642221
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
24/01/2001
Présentation de la marque DOMAINE AMBLARD
Déposée le 24 janvier 1991 par PAUVERT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « DOMAINE AMBLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE AMBLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AMBLARD est expirée depuis le 24 janvier 2001.
PAUVERT Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28