Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS SOINS DÉCÈS
PAUTRAT HUBERT

Numéro de dépôt :
3030328
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2010

Présentation de la marque SOS SOINS DÉCÈS

Déposée le 25 mai 2000 par PAUTRAT HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOS SOINS DÉCÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est PAUTRAT HUBERT, domicilié(e) 10, RUE EUGÈNE LABICHE, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBERT PAUTRAT - France.

La marque SOS SOINS DÉCÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS SOINS DÉCÈS est expirée depuis le 25 mai 2010.

PAUTRAT HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : AAA POMPES FUNEBRES RIVE GAUCHE PFRG , POMPES FUNEBRES RIVES GAUCHE P.F.R.G. , CREMATION + , PFRG POMPES FUNEBRES RIVE GAUCHE , DIRECTES OBSEQUES , POMPES FUNEBRES INCINERATION PLUS INCINERATION + , INCINERATION + , LE PREMIER RESEAU FRANCAIS DE POMPES FUNEBRES SUR INTERNET , OBSEQUES DIRECTES , FICHIER NATIONAL DES VOLONTES FUNERAIRES ET DES CONTRATS OBSEQUES


PAUTRAT HUBERT - 10, RUE EUGÈNE LABICHE, 75116 PARIS - France


HUBERT PAUTRAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Véhicules de transport de corps, véhicules de convois, véhicules de pompes funèbres Transports de corps Pompes funèbres, inhumations, exhumations, crémations, travaux d'impression, organisation d'obsèques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.