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Marques déposées par PAUTRAT Eugène
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TOSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSS
PAUTRAT Eugène, Camille (citoyen français)

Numéro de dépôt :
1430458
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque TOSS

Déposée le 13 octobre 1987 par PAUTRAT Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUTRAT Eugène, Camille (citoyen français), domicilié(e) 66, avenue Henri Martin, 75116 PARIS (dossier no 2090646) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2090646) - France.

La marque TOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSS est expirée depuis le 13 octobre 2007.


PAUTRAT Eugène, Camille (citoyen français) - 66, avenue Henri Martin, 75116 PARIS (dossier no 2090646) - France


OFFICE BLETRY - (dossier no 2090646) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 1997 n°2090646 - Publication au BOPI 1997-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Produits pharmaceutiques et d'hygiène.