Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecce HORA EH
PAUTRAT Christiane

Numéro de dépôt :
3946925
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/09/2022
Ecce HORA EH de PAUTRAT Christiane

Présentation de la marque Ecce HORA EH

Déposée le 19 septembre 2012 par PAUTRAT Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Ecce HORA EH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est PAUTRAT Christiane domicilié(e) 48 rue pierre Richelmi - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUTRAT Christiane domicilié(e) 48 rue pierre Richelmi - 06300 - NICE - France.

La marque Ecce HORA EH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecce HORA EH est expirée depuis le 19 septembre 2022.


PAUTRAT Christiane - 48 rue pierre Richelmi - 06300 - NICE - France


PAUTRAT Christiane - 48 rue pierre Richelmi - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 3 avril 2014 - Changement d'adresse n°621810 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.