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Marques déposées par monsieur PAUTRAT Camille Eugène
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ACTILIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTILIS
Monsieur PAUTRAT Camille Eugène

Numéro de dépôt :
1206900
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022

Présentation de la marque ACTILIS

Déposée le 18 juin 1982 par monsieur PAUTRAT Camille Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAUTRAT Camille Eugène domicilié(e) 66 Avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUTRAT Camille domicilié(e) 66 Avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France.

La marque ACTILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTILIS est expirée depuis le 18 juin 2022.

PAUTRAT Camille Eugène a également déposé les autres marques suivantes : DELTAGRAD , S P R A Y D U M A R C H E U R , DELTASOL , ANTIXOL


Monsieur PAUTRAT Camille Eugène - 66 Avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France


Monsieur PAUTRAT Camille - 66 Avenue Henri Martin - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222994 - Publication au BOPI 2002-06-12

Renouvellement sans limitation n°2005746 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2012 n°2498856 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601623 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601622 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Produits de parfumerie et de beauté, produits de maquillage, dentifrices, savons de toilette, crèmes pour la protection des mains, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.