Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLUBILIS
Numéro de dépôt :
1749292
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
06/05/1998
Présentation de la marque SOLUBILIS
Déposée le 6 mai 1988 par madame PAUTRAT Bérengère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUBILIS est expirée depuis le 6 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06