Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE bien-être
M. PAUTASSO RENE

Numéro de dépôt :
4099406
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
PROVENCE bien-être de PAUTASSO RENE

Présentation de la marque PROVENCE bien-être

Déposée le 19 juin 2014 par monsieur PAUTASSO RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROVENCE bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur PAUTASSO RENE domicilié(e) LES CIGALES 13, CARRERE DES ARLESIENS - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUTASSO RENE domicilié(e) LES CIGALES 13, CARRERE DES ARLESIENS - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France.

La marque PROVENCE bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE bien-être est expirée depuis le 19 juin 2024.


M. PAUTASSO RENE - LES CIGALES 13, CARRERE DES ARLESIENS - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France


M. PAUTASSO RENE - LES CIGALES 13, CARRERE DES ARLESIENS - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 31 décembre 2014 - Retrait partiel n°639332 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes.