Marque expirée - Marque en non vigueur

JANINE PAUPORTE
PAUPORTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1464422
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2018

Présentation de la marque JANINE PAUPORTE

Déposée le 10 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JANINE PAUPORTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE domicilié(e) 6-Boulevard Charles de Gaulle,42120 LE COTEAU (dossier no 2366157) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2366157) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JANINE PAUPORTE est expirée depuis le 10 mai 2018.

PAUPORTE a également déposé les autres marques suivantes : MONT-PILAT , TRICOT L LORD , PETIT LORD , PETIT LORD , AGATELLA , TRICOT LORD , PLAISIRS PARTAGES , MONT PILAT , PAUPORTE


PAUPORTE Société par actions simplifiée - 6-Boulevard Charles de Gaulle,42120 LE COTEAU (dossier no 2366157) - 42120 - France - SIREN 405782251


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2366157) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366157 - Publication au BOPI 2008-03-06

Renouvellement sans limitation n°2115053 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.