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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE DOMINIQUE SOMBARDIER
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TERRE DE FEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE FEES
PAUPORTE SAS, SAS, DOMINIQUE SOMBARDIER

Numéro de dépôt :
3884005
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
TERRE DE FEES de PAUPORTE DOMINIQUE SOMBARDIER

Présentation de la marque TERRE DE FEES

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE DOMINIQUE SOMBARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE DE FEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE DOMINIQUE SOMBARDIER domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 6 BOUL CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUPORTE SAS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 6 BOUL CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France.

La marque TERRE DE FEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FEES est expirée depuis le 22 décembre 2021.


PAUPORTE SAS, SAS, DOMINIQUE SOMBARDIER - ZONE INDUSTRIELLE, 6 BOUL CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405782251


PAUPORTE SAS - ZONE INDUSTRIELLE, 6 BOUL CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.