Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVESAT SOCIETE DE VENTE D'EQUIPEMENT SATELLITE
PAUPARDIN Jean-Claude

Numéro de dépôt :
96616416
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque SOVESAT SOCIETE DE VENTE D'EQUIPEMENT SATELLITE

Déposée le 19 mars 1996 par PAUPARDIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVESAT SOCIETE DE VENTE D'EQUIPEMENT SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est PAUPARDIN Jean-Claude, domicilié(e) domicilié à NANTERRE 4 Allée des Erables Apt 95 92000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUPARDIN Jean-Claude - France.

La marque SOVESAT SOCIETE DE VENTE D'EQUIPEMENT SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVESAT SOCIETE DE VENTE D'EQUIPEMENT SATELLITE est expirée depuis le 19 mars 2006.


PAUPARDIN Jean-Claude - domicilié à NANTERRE 4 Allée des Erables Apt 95 92000 - France


PAUPARDIN Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, incluant: démodulateur.Antenne parabolique.Têtes de réception.Connecteurs.Décodeur.Enceintes et appareils de télévision.Magnétoscope.Câbles électriques métalliques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.