Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURSIERS 92
Numéro de dépôt :
1539607
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1999
Présentation de la marque COURSIERS 92
Déposée le 4 juillet 1989 par PAUMIER didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURSIERS 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURSIERS 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSIERS 92 est expirée depuis le 4 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52