Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIMANCHE COURSES
PAUMERAT André

Numéro de dépôt :
1548758
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque DIMANCHE COURSES

Déposée le 28 avril 1989 par PAUMERAT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIMANCHE COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUMERAT André, domicilié(e) 62 rue de Turenne, 75003 Paris - France.

La marque DIMANCHE COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIMANCHE COURSES est expirée depuis le 28 avril 1999.

PAUMERAT André a également déposé les autres marques suivantes : LA GAZETTE DE CHANTILLY , LE CANTER DE MAISONS-LAFFITTE


PAUMERAT André - 62 rue de Turenne, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

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Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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