Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUMERICA
PAUMELLERIE ELECTRIQUE (SOCIETE ANONYME) LA RIVIERE DE MANSAC 19600 LARCHE.

Numéro de dépôt :
1145587
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PAUMERICA

Déposée le 30 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) PAUMELLERIE ELECTRIQUELA RIVIERE DE MANSAC 19600 LARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUMELLERIE ELECTRIQUELA RIVIERE DE MANSAC 19600 LARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque PAUMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAUMERICA est expirée depuis le 30 juillet 1990.


PAUMELLERIE ELECTRIQUE (SOCIETE ANONYME) LA RIVIERE DE MANSAC 19600 LARCHE. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

DES PAUMELLES, DES CHARNIERES, DES FICHES ET D'UNE FAÇON GENERALE, TOUTES FERRURES DE ROTATION POUVANT ETRE UTILISEES DANS LE BATIMENT, DANS L'AMEUBLEMENT, DANS LA CONSTRUCTION DE MACHINES OU D'APPAREILS POUVANT COMPORTER DES PORTES OU DES PANNEAUX ARTICULES.METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES;SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.