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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paumelle Informatique
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api-domotik
Marque enregistrée - Marque en vigueur

api-domotik
Paumelle Informatique, SARL

Numéro de dépôt :
4296315
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2026
api-domotik de Paumelle Informatique

Présentation de la marque api-domotik

Déposée le 2 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paumelle Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « api-domotik » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paumelle Informatique domicilié(e) 20 RUE DU DREZEN - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 453 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paumelle Informatique, M. PAUMELLE Jean-Philippe domicilié(e) 20 RUE du drezen - 56400 - AURAY - France.

La marque api-domotik a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque api-domotik arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.


Paumelle Informatique, SARL - 20 RUE DU DREZEN - 56400 - AURAY - France - SIREN 484453758


Paumelle Informatique, M. PAUMELLE Jean-Philippe - 20 RUE du drezen - 56400 - AURAY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 1 décembre 2016 - Retrait partiel n°690134 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Inscription le 28 décembre 2016 - Retrait partiel n°691738 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704599 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; batteries électriques ; tous ces produits à l'exclusion des lecteurs et des scanneurs de code-barres.

Appareils de massage ; bassins hygiéniques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.