Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PAUM COFFEE SHOP & FROZEN YOGURT FONDE EN 2016
PAUM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4256157
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAUM COFFEE SHOP & FROZEN YOGURT FONDE EN 2016 de PAUM

Présentation de la marque PAUM COFFEE SHOP & FROZEN YOGURT FONDE EN 2016

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUM COFFEE SHOP & FROZEN YOGURT FONDE EN 2016 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUM domicilié(e) 349 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque PAUM COFFEE SHOP & FROZEN YOGURT FONDE EN 2016 est expirée depuis le 11 mars 2026.


PAUM, société à responsabilité limitée - 349 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 22 mars 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°696622 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717499 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 20 juillet 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°729023 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Inscription le 31 août 2018 - Renonciation totale n°732192 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Papier et carton ; produits de l'imprimerie à savoir journaux, magazine, menus ; photographies ; posters, papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] à savoir cahier, carnets, agendas ; matières plastiques pour l'emballage, stylos, crayons ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verrerie, porcelaine et faïence ;

Linge de maison, linge de table, tissus à usage textile ; mouchoirs de poche en matières textiles ; emballages cadeaux en tissu ; essuie-verres ; housses pour coussins ; serviettes de tables en tissu ;

Vêtements, chaussures de travail à l'exception des chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures, chapellerie ; casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement (vêtements), maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux, pardessus, pantalons, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, tee-shirts, sweat-shirts, vestes ; bavoirs non en papier ; bandeaux pour la tête [habillement], bas ; collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons, chaussons, couvre-oreilles [habillement], cravates, layettes, pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tablier (vêtements) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers, yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre, charcuterie, fromages ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons lactées où le lait prédomine, boissons à base de yaourt, boissons au yaourt ;

Café, thé, cacao  ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires, glace à rafraîchir comestibles, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacées, confiseries glacées, barres glacées ; glace au yaourt ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces [condiments] ; épices ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons glacées à base de jus de fruits, boissons glacées aux fruits, sorbets [boissons] ;

Publicité ; notamment au service de promotions de produits ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Gestion administrative de lieux d'expositions ; gestion des affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'affichage ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central  ; organisation, planification et coordination de mariages, salons, foires et réceptions professionnels et non professionnels, conseil en organisation de mariages, recrutement et placement de personnel, promotion des ventes pour des tiers, décoration de vitrines ; démonstration de produits ; services de comparaison des prix ; diffusion (distribution) d'échantillons ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir papier et carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, posters, matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils], matières plastiques pour l'emballage, clichés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses [à l'exception des pinceaux], matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction], verrerie, porcelaine et faïence, linge de maison, linge de table, tissus à usage textile, gants de toilette, mouchoirs de poche en matières textiles, emballages cadeaux en tissu, essuie-verres, serviettes de tables en tissu, vêtements, chaussures de travail à l'exception des chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures , chapellerie, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, écharpes, foulards, gants (habillement), articles d'habillement (vêtements), jupes, pantalons, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête [habillement], bas, collants, bottes, bottines, bretelles, tablier (vêtements), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, fromages, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, boissons lactées où le lait prédomine, boissons à base de yaourt, boissons au yaourt, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, glace à rafraîchir comestibles, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacées, confiseries glacées, barres glacées, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons glacées à base de jus de fruits, boissons glacées aux fruits, sorbets [boissons], transport de colis, produits et marchandises, distribution et livraison de colis, produits et marchandises, entreposage de marchandises, emmagasinage, emballage et conditionnement de produits et marchandises, distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services, distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services, distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires, services de restauration [alimentation], mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients dans des bars et restaurants, préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate, hébergement temporaire, location et mise à disposition de salles, permettant aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen (y compris de télécommunication) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Transport de colis, produits et marchandises ; distribution et livraison de colis, produits et marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits et marchandises. Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ;

Services de restauration [alimentation] ; mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients dans des bars et restaurants ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; hébergement temporaire ; location et mise à disposition de salles.