Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABEAUTE
Monsieur PAULY Guy

Numéro de dépôt :
1718538
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
17/05/2001
CHABEAUTE de PAULY Guy

Présentation de la marque CHABEAUTE

Déposée le 17 mai 1991 par monsieur PAULY Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CHABEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAULY Guy domicilié(e) 2 rue Jeanne d'Arc, 49360 LA PLAINE - France.

La marque CHABEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABEAUTE est expirée depuis le 17 mai 2001.


Monsieur PAULY Guy - 2 rue Jeanne d'Arc, 49360 LA PLAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Talons pour chaussures. Patins d'échelles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.