Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée
Mme PAULY CALLOT FLORENCE
Mme VERDIER Béatrice

Numéro de dépôt :
4277346
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2026
DOMAINE DE VACHON Vin d\'appellation d\'origine protégée de PAULY CALLOT FLORENCE

Présentation de la marque DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée

Déposée le 3 juin 2016 par madame PAULY CALLOT FLORENCE et madame VERDIER Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Les déposants sont madame PAULY CALLOT FLORENCE domicilié(e) CHATEAU TOUR SAINT PIERRE, VACHON, BP 9 - 33330 - SAINT EMILION - France et madame VERDIER Béatrice domicilié(e) Château TOUR SAINT PIERRE, Vachon, BP 9 - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIVISION VERDIER-PAULY CALLOT, Mme PAULY CALLOT FLORENCE domicilié(e) CHATEAU TOUR SAINT PIERRE, VACHON, BP 9 - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

PAULY CALLOT FLORENCE a également déposé les autres marques suivantes : Château TOUR SAINT-PIERRE


Mme PAULY CALLOT FLORENCE - CHATEAU TOUR SAINT PIERRE, VACHON, BP 9 - 33330 - SAINT EMILION - France

Mme VERDIER Béatrice - Château TOUR SAINT PIERRE, Vachon, BP 9 - 33330 - SAINT EMILION - France


INDIVISION VERDIER-PAULY CALLOT, Mme PAULY CALLOT FLORENCE - CHATEAU TOUR SAINT PIERRE, VACHON, BP 9 - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706252 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Vins d'appellation d'origine protégée.