DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée
Présentation de la marque DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée
Déposée le 3 juin 2016 par madame PAULY CALLOT FLORENCE et madame VERDIER Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VACHON Vin d'appellation d'origine protégée arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.
PAULY CALLOT FLORENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706252 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11