Marque expirée - Marque en non vigueur

HOWAQ – The Hot WAter Quenching process
Monsieur PAULUS Philippe

Numéro de dépôt :
3454988
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
HOWAQ – The Hot WAter Quenching process de PAULUS Philippe

Présentation de la marque HOWAQ – The Hot WAter Quenching process

Déposée le 6 octobre 2006 par monsieur PAULUS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOWAQ – The Hot WAter Quenching process »

Le déposant est monsieur PAULUS Philippe domicilié(e) demeurant : 13, rue Biche les Prés B 4870 FORÊT,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOWAQ – The Hot WAter Quenching process est expirée depuis le 6 octobre 2016.


Monsieur PAULUS Philippe - demeurant : 13, rue Biche les Prés B 4870 FORÊT,Belgique - Belgique


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Appareils et installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, fours de chauffage et à recuire, bacs refroidisseurs, jets refroidisseurs, appareils et installations de refroidissement et de trempe des métaux.

Traitement contre la rouille.

Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.