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Marques déposées par monsieur PAULMIER PIERRE
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SANIWAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIWAVE
MONSIEUR PAULMIER PIERRE
MONSIEUR CATSILI Christophe
MONSIEUR CHARBONNIER Guy
MONSIEUR LOMPONT Jean-marie

Numéro de dépôt :
94541733
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque SANIWAVE

Déposée le 19 octobre 1994 par monsieur PAULMIER PIERRE, monsieur CATSILI Christophe, monsieur CHARBONNIER Guy, monsieur LOMPONT Jean-marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Les déposants sont monsieur PAULMIER PIERRE domicilié(e) 1, RUE DE LA FORGE, 30980 SAINT DIONISY - France, monsieur CATSILI Christophe domicilié(e) 1 rue Desmazes, 34000 MONTPELLIER - France, monsieur CHARBONNIER Guy domicilié(e) 3 Rue Gabriel fauré, 78120 RAMBOUILLET - France, monsieur LOMPONT Jean-marie domicilié(e) Avenue Docteur Belletrud, 06530 CABRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA MADAME RAVINA GISELE - France.

La marque SANIWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIWAVE est expirée depuis le 19 octobre 2004.


MONSIEUR PAULMIER PIERRE - 1, RUE DE LA FORGE, 30980 SAINT DIONISY - France

MONSIEUR CATSILI Christophe - 1 rue Desmazes, 34000 MONTPELLIER - France

MONSIEUR CHARBONNIER Guy - 3 Rue Gabriel fauré, 78120 RAMBOUILLET - France

MONSIEUR LOMPONT Jean-marie - Avenue Docteur Belletrud, 06530 CABRIS - France


SA RAVINA MADAME RAVINA GISELE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Appareils de distribution d'eau et appareils et installations sanitaires à entretien automatique et cabines publiques comportant cet appareil; Appareil pour la désodorisation de l'air, cabinets d'aisances transportables, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau; distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, installations de distribution d'eau, toilettes (WC), cuvettes et sièges de toilettes (WC), Produits d'entretien désinfectants et désodorisants autres qu'à usage personnel

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.