Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRICE BREAL
PAULINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3694089
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2029
PATRICE BREAL de PAULINE

Présentation de la marque PATRICE BREAL

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICE BREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE domicilié(e) 10, Impasse du Grand Jardin, Zac de la Moinerie - 35400 - Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 146 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique domicilié(e) 106, rue La Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque PATRICE BREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRICE BREAL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

PAULINE a également déposé les autres marques suivantes : PATRICE BREAL , BRÉAL , B LIKE BREAL , PATRICE BREAL , (Marque figurative) , Infinite Clothes , PATRICE BREAL , BRÉAL , (Marque figurative)


PAULINE, Société par actions simplifiée - 10, Impasse du Grand Jardin, Zac de la Moinerie - 35400 - Saint-Malo - France - SIREN 410146468


HOCHE AVOCATS, Mme FORGET Frédérique - 106, rue La Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729808 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04

Produits de toilette ; serviettes imprimées de lotions cosmétiques ; laits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration, savons, savonnettes, désodorisants à usage personnel ; savons désodorisants ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette. Produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de senteur, parfums, eau de Cologne ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; extraits de fleurs (parfumerie). Cosmétiques, préparations cosmétiques pour le soin de la peau, du corps et du visage ; crèmes cosmétiques ; lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain, non à usage médical ; aromates (huiles essentielles) ; cosmétique (nécessaires de) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; Ouate à usage cosmétique. Dépilatoires ; produits épilatoires. Produits pour le soin des ongles. Dentifrices. Produits de maquillage et de démaquillage, rouge à lèvres, mascara, fards, laques pour les ongles ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; poudre pour le maquillage ; crayons à usage cosmétique. Préparations cosmétiques pour le soin des cheveux ; lotions pour les cheveux ; teintures pour cheveux ; cire pour cheveux ; huile pour cheveux ; gel pour cheveux ; laques pour cheveux ; décolorant pour usage cosmétique, shampooings, laques pour les cheveux. Motifs décoratifs à usage cosmétique ; ongles postiches ; cils postiches. Encens ; produits pour parfumer le linge ; pots-pourris odorants. Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes. Enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts et Cd-rom ; disques compacts et Cd-rom préenregistrés contenant des informations dans le domaine de la mode, et/ou du divertissement, et/ou de la musique, et/ou des vidéos, et/ou des films, et/ou des livres, et/ou de la télévision, et/ou des jeux et/ou des sports ; support de données optique. Automates à musique à prépaiement. Appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le téléchargement et la reproduction de musiques, sons, images, textes, données ; logiciels pour la transmission de sons, d'images, textes et données sur des réseaux de communication ; récepteur et émetteur (audio ; vidéo). Bandes ; cassettes, cassettes audio, cassettes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques compacts et autres supports de données ; dispositifs optiques et magnétiques, tous contenant ou destinés à contenir des enregistrements audio et/ou vidéo ; enregistrements audio et/ou vidéo. Casques à écouteurs. Etuis pour les téléphones portables. Étuis pour appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le téléchargement et la reproduction de musiques, sons, images, textes, données. Publications électroniques téléchargeables. Casques de protection pour le sport. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, réveille-matin, horloges. Anneaux, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets, broches (bijouterie), colliers, bijoux de fantaisie, breloques, fixe cravates, épingles de cravates, écrins en métaux précieux. Boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux (en métaux précieux). Ustensiles de cuisine en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, statues en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vases en métaux précieux. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; crayons ; stylos. Taille-crayon électriques ou non-électriques ; décalcomanies ; crochets de bureau ; trousse ; marques-pages ; marques pour livres ; signets ; pince-notes ; serre-livres. Etiquettes non en tissu ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; chemises pour documents ; catalogues ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications, notamment publications dans le domaine de la mode ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; cartes postales. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boites en carton ou en papier ; corbeilles à papier. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie (non en matière précieux), sacs à dos, sacs à main ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; fouets et sellerie. Étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis pour les lunettes (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers ; bourses ; mallettes pour documents ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Boites en cuir ou en imitations du cuir. Lanières de cuir ou en imitations du cuir ; sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; colliers pour animaux en cuir ou en imitations du cuir ; habits pour animaux ; laisses ; muselière ; peaux d'animaux article de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), des gants et des ceintures. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus d'ameublement, couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie mains en matières textiles, housses pour coussins, housses de couettes, nappes (non en papier), plaids, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de bain ; gants de toilette ; tissus de coton, cotonnade ; sacs de couchage ; stores en matières textile. Tissus adhésifs collables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus, étoffes, tissus en fibre de verre à usage textile ; matières filtrantes textiles, tissus indiens ; tissus jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; linge de lit ; tissus imitant la peau d'animaux ; tentures murales en matières textiles, édredons (couvre-pieds de duvet). Vêtements (habillement), vêtements (habillement) pour homme, vêtements (habillement) pour femme, vêtements (habillement) pour enfant. Costumes, combinaisons (vêtements). Vêtements en cuir ou en imitation cuir. Robes, jupes, jupons, pantalons, bermudas, shorts. Chemises, chemisettes, blouses, maillots, tee-shirts, débardeurs. Gilets, chandails, pull-overs, tricots. Vestes, gabardines, imperméables, manteaux, pardessus, parkas, vareuses, chasuble. Vêtements de sport, chaussures de sport, cyclistes. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain. Pyjamas, nuisettes, robes de chambre. Bretelles, ceintures (habillement). Chaussettes, collants. Cache-col, écharpes, foulards, fourrures, manchons, mitaines, gants (habillement). Châles, poncho. Lingerie de corps, linge de corps, lingerie, sous-vêtements, caleçons, culottes, combinaisons (sous-vêtements), body (justaucorps), brassières, slips, soutien-gorge. Layettes. Chapellerie. Bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonnets, casquettes, chapeaux, couvre oreilles, capuchons, visières (chapellerie). Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Sandales, bottes, espadrilles, pantoufles, chaussons. Services de vente au détail de vêtements, de sous-vêtements, de chaussures, de chapellerie, d'accessoires de mode à savoir : lunetterie, bijouterie, montres, gants, ceintures, chapeaux, chaussures, d'accessoires d'habitation à savoir linge de table, linge de lit, statues, lampes, bougies, de linge de maison, de bijoux, de cosmétiques, de parfumerie, de bagages. Services de vente en gros de vêtements, de sous-vêtements, de chaussures, de chapellerie, d'accessoires de mode à savoir : lunetterie, bijouterie, montres, gants, ceintures, chapeaux, chaussures, d'accessoires d'habitation à savoir linge de table, linge de lit, statues, lampes, bougies, de linge de maison, de bijoux, de cosmétiques, de parfumerie, de bagages. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Services d'import-export dans le domaine des vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Publicité, à savoir établissement de plans médias. Services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de parrainage publicitaire. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Services de vente au détail dans le domaine du divertissement, à savoir, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées. Services de magasins de vente au détail de produits de divertissement, à savoir, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées. Divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière de divertissement ; formation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; services d'édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de textes, d'images, d'œuvres audio et/ou vidéo, notamment via des réseaux de communication ; organisation de loteries et de jeux en tous genres ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; production de films, production de spectacles, notamment concerts, spectacles musicaux ; production de films sur bandes vidéo ; production de musiques ; formation pratique [démonstration] ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; services de loisirs ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles [services d'impresarios], organisation de manifestations dans le domaine de la mode ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums ; photographie, reportages photographiques ; planification de réceptions [divertissement]. Services d'édition musicale. Divertissement, via des réseaux de communication. Édition de contenus multimédias dans les domaines de la mode, de la musique, de la vidéo, des films, du divertissement, de jeu, du sport. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode, stylisme ; reconstitution de base de données ; conception de systèmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques ; contrôle de qualité ; recherches en cosmétologie ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.