Déposée le 10 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PATRICE BREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE domicilié(e) 10 IMPASSE DU GRAND JARDIN, ZAC DE LA MOINERIE - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 146 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque PATRICE BREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAULINE, Société par Actions Simplifiée - 10 IMPASSE DU GRAND JARDIN, ZAC DE LA MOINERIE - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 410146468
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389567 - Publication au BOPI 2004-03-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 15 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409171 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Inscription le 12 avril 2012 - Changement de dénomination n°573662 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552031 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, cadrans solaires, coffrets à bijoux (en métaux précieux), bijoux de fantaisie, breloques, broches, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, épingles de cravattes, ustensiles de cuisine en métaux précieux, écrins en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fixe-cravates, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, horloges, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, porte-monnaie en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes en métaux précieux, statues en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vases en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, anneaux de rideaux, étagères de bibliothèques, boîtes en bois ou en matière plastique, mobiles (objets pour la décoration), statues en bois, en cire, en plâtre ou en plastique. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus d'ameublement, couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie mains en matières textiles, gants de toilette, housses pour coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants de toilette. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons, casquettes, robes de chambre, chandails, chapeaux, chasuble, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes, couvre-oreilles, culottes, cyclistes, écharpes, édredons (couvre-pieds de duvet, espadrilles, foulards, fourrures, gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manchons, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sous-vêtements, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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