Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Enchantées
Mlle Pauline Yquel

Numéro de dépôt :
4068275
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
Les Enchantées de Pauline Yquel

Présentation de la marque Les Enchantées

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par mademoiselle Pauline Yquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Enchantées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est mademoiselle Pauline Yquel domicilié(e) 17 rue Joseph Grandmoulin - 35760 - Saint Grégoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Pauline Yquel domicilié(e) 17 rue Joseph Grandmoulin - 35760 - Saint Grégoire - France.

La marque Les Enchantées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Enchantées est expirée depuis le 13 février 2024.


Mlle Pauline Yquel - 17 rue Joseph Grandmoulin - 35760 - Saint Grégoire - France


Mlle Pauline Yquel - 17 rue Joseph Grandmoulin - 35760 - Saint Grégoire - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Bijouterie, pierres précieuses ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; figurines (jouets).